Mentions légales

L'ensemble des éléments constituant le site de l'ESEV (textes, graphismes, logotypes, icônes, images, sons, vidéos, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l'ESEV ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel qu'en soit le moyen ou le procédé, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de l'ESEV.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'ESEV s'engage à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel collectées via le site.

Responsable du traitement

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles. Ces droits s'exercent en adressant une demande écrite à info@hpfconseil.com ou par courrier au siège social.

Le site de l'ESEV est susceptible d'utiliser des cookies à des fins de mesure d'audience et d'amélioration de l'expérience utilisateur. Conformément à la réglementation RGPD et aux recommandations de la CNIL, votre consentement est recueilli lors de votre première visite via un bandeau d'information dédié.

Vous pouvez à tout moment paramétrer, accepter ou refuser les cookies via les réglages de votre navigateur ou le gestionnaire de consentement présent sur le site.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'ESEV n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La mise en place d'un lien hypertexte vers le site de l'ESEV nécessite l'autorisation préalable et écrite de l'ESEV.

L'ESEV se réserve le droit de faire retirer tout lien pointant vers son site qui ne correspondrait pas à son objet ou à ses valeurs.

L'ESEV s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition et décline toute responsabilité en cas d'inexactitude ou d'omission.

L'ESEV ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site ou d'une impossibilité d'y accéder.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort d'Avignon seront seuls compétents.

Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La version en vigueur est celle accessible sur le site à la date de consultation.